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Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

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Présentation des notices

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  • 2014-051 Création d'un comité consultatif de l'agriculture et du développement rural et désignation de ses représentants
    1609 Ko - 2014-051 Création d\'un comité consultatif de l\'agriculture et du développement rural et désignation de ses représentants (ouvre la visionneuse)

    1609 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/51
    Sujet : structure administrative / agriculture / élu
    Organisme : Auxerre. Comité consultatif de l'agriculture et du développement rural
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-052 Création d'un comité consultatif de la nature en ville
    1504 Ko - 2014-052 Création d\'un comité consultatif de la nature en ville (ouvre la visionneuse)

    1504 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/52
    Sujet : structure administrative / protection de la nature
    Organisme : Auxerre. Comité consultatif de la nature en ville
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-053 Création d'un comité d'éthique de la vidéo protection
    1504 Ko - 2014-053 Création d\'un comité d\'éthique de la vidéo protection (ouvre la visionneuse)

    1504 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/53
    Sujet : structure administrative / surveillance du territoire
    Organisme : Auxerre. Comité d'éthique de la vidéo protection
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-054 Création d'un comité consultatif du commerce, des foires et marchés et désignation de ses représentants
    982 Ko - 2014-054 Création d\'un comité consultatif du commerce, des foires et marchés et désignation de ses représentants (ouvre la visionneuse)

    982 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/54
    Sujet : structure administrative / commerce / élu
    Organisme : Auxerre. Comité consultatif du commerce, des foires et marchés
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-055 Désignation des 12 représentants du conseil municipal au 1er collège du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance
    1449 Ko - 2014-055 Désignation des 12 représentants du conseil municipal au 1er collège du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (ouvre la visionneuse)

    1449 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/55
    Sujet : structure administrative / élu / police / politique de la ville
    Organisme : Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-056 Détermination du nombre d'administrateurs pour siéger au Centre Communal d'Action Sociale et élection des représentants du conseil municipal.
    896 Ko - 2014-056 Détermination du nombre d\'administrateurs pour siéger au Centre Communal d\'Action Sociale et élection des représentants du conseil municipal. (ouvre la visionneuse)

    896 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/56
    Sujet : structure administrative / aide sociale
    Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-057 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'Office Auxerrois de l'Habitat
    1406 Ko - 2014-057 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)

    1406 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/57
    Sujet : structure administrative / logement social / élu
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-058 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de Val d'Yonne Habitat
    836 Ko - 2014-058 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de Val d\'Yonne Habitat (ouvre la visionneuse)

    836 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/58
    Sujet : structure administrative / logement social / élu
    Organisme : Val d'Yonne Habitat
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-059 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la caisse des écoles
    790 Ko - 2014-059 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la caisse des écoles (ouvre la visionneuse)

    790 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/59
    Sujet : structure administrative / élu / oeuvres scolaires
    Organisme : Auxerre. Caisse des écoles
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-060 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier
    788 Ko - 2014-060 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier (ouvre la visionneuse)

    788 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/60
    Sujet : établissement de santé / élu
    Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-061 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier spécialisé de l'Yonne
    801 Ko - 2014-061 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier spécialisé de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    801 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/61
    Sujet : établissement de santé / élu
    Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-062 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'établissement public de coopération sociale du château de Nantou
    831 Ko - 2014-062 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l\'établissement public de coopération sociale du château de Nantou (ouvre la visionneuse)

    831 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/62
    Sujet : établissement médico social / élu
    Organisme : Établissement public de coopération sociale du château de Nantou (Pourrain, Yonne)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-063 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'office municipal des sports (OMS)
    795 Ko - 2014-063 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l\'office municipal des sports (OMS) (ouvre la visionneuse)

    795 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/63
    Sujet : structure administrative / sport / élu
    Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-064 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA)
    860 Ko - 2014-064 Syndicat intercommunal d\'épuration et de traitement des eaux usées de l\'Auxerrois (SIETEUA) (ouvre la visionneuse)

    860 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/64
    Sujet : structure administrative / traitement des eaux usées / élu
    Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-065 Association départementale pour l'information sur le logement dans l'Yonne
    809 Ko - 2014-065 Association départementale pour l\'information sur le logement dans l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    809 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/65
    Sujet : association / élu / logement
    Organisme : Association départementale pour l'information sur le logement (Yonne)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-066 Syndicat départementale d'énergies de l'Yonne
    849 Ko - 2014-066 Syndicat départementale d\'énergies de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    849 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/66
    Sujet : structure administrative / élu / énergie
    Organisme : Syndicat intercommunal d'énergie de l'Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-067 Syndicat Mixte d'Équipement Touristique et Environnemental du Canal du Nivernais et de la Rivière Yonne
    860 Ko - 2014-067 Syndicat Mixte d\'Équipement Touristique et Environnemental du Canal du Nivernais et de la Rivière Yonne (ouvre la visionneuse)

    860 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/67
    Sujet : élu / structure administrative / voie navigable / tourisme / action économique
    Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-068 Association Inter consulaire de Formation Professionnelle (CIFA)
    846 Ko - 2014-068 Association Inter consulaire de Formation Professionnelle (CIFA) (ouvre la visionneuse)

    846 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/68
    Sujet : élu / association / formation professionnelle / établissement d'enseignement
    Organisme : Association inter-consulaire de formation professionnelle / Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-069 Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (MEFA)
    825 Ko - 2014-069 Maison de l\'emploi et de la formation de l\'Auxerrois (MEFA) (ouvre la visionneuse)

    825 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/69
    Sujet : insertion professionnelle / élu
    Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-070 Jeune Chambre Économique
    799 Ko - 2014-070 Jeune Chambre Économique (ouvre la visionneuse)

    799 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/70
    Sujet : association / action économique
    Organisme : Jeune chambre économique d'Auxerre
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-071 Association des foyers des jeunes travailleurs
    816 Ko - 2014-071 Association des foyers des jeunes travailleurs (ouvre la visionneuse)

    816 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/71
    Sujet : association / élu / foyer
    Organisme : Association des foyers de jeunes travailleurs
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-072 Centre d'Information des Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)
    812 Ko - 2014-072 Centre d\'Information des Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) (ouvre la visionneuse)

    812 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/72
    Sujet : association / élu / action sociale
    Organisme : Centre d'information des droits des femmes et des familles
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-073 GRETA
    803 Ko - 2014-073 GRETA (ouvre la visionneuse)

    803 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/73
    Sujet : formation professionnelle / élu
    Organisme : Groupement d'établissements publics de l'Éducation nationale (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-074 Centre National des Arts et Métiers (CNAM)
    826 Ko - 2014-074 Centre National des Arts et Métiers (CNAM) (ouvre la visionneuse)

    826 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/74
    Sujet : formation professionnelle / élu
    Organisme : Centre national des arts et métiers
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-075 Lycée Fourier
    799 Ko - 2014-075 Lycée Fourier (ouvre la visionneuse)

    799 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/75
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Lycée Fourier (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-076 Lycée Jacques-Amyot
    781 Ko - 2014-076 Lycée Jacques-Amyot (ouvre la visionneuse)

    781 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/76
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-077 Lycée Saint-Germain
    785 Ko - 2014-077 Lycée Saint-Germain (ouvre la visionneuse)

    785 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/77
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Lycée Saint-Germain (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-078 Lycée Vauban
    781 Ko - 2014-078 Lycée Vauban (ouvre la visionneuse)

    781 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/78
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Lycée des métiers Vauban (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-079 Collège Albert-Camus
    781 Ko - 2014-079 Collège Albert-Camus (ouvre la visionneuse)

    781 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/79
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Collège Albert-Camus (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-080 Collège Bienvenu-Martin
    780 Ko - 2014-080 Collège Bienvenu-Martin (ouvre la visionneuse)

    780 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/80
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Collège Bienvenu-Martin (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-081 Collège Paul-Bert
    774 Ko - 2014-081 Collège Paul-Bert (ouvre la visionneuse)

    774 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/81
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-082 Collège Denfert-Rochereau
    823 Ko - 2014-082 Collège Denfert-Rochereau (ouvre la visionneuse)

    823 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/82
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Collège Denfert-Rochereau (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-083 École privée Sainte-Marie
    781 Ko - 2014-083 École privée Sainte-Marie (ouvre la visionneuse)

    781 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/83
    Sujet : établissement d'enseignement / élu / enseignement privé
    Organisme : École privée Sainte-Marie (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-084 École privée Sainte-Thérèse
    791 Ko - 2014-084 École privée Sainte-Thérèse (ouvre la visionneuse)

    791 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/84
    Sujet : établissement d'enseignement / élu / enseignement privé
    Organisme : École privée Sainte-Thérèse (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-085 Institut d'Éducation Sensorielle pour Handicapés Auditifs (IESHA)
    819 Ko - 2014-085 Institut d\'Éducation Sensorielle pour Handicapés Auditifs (IESHA) (ouvre la visionneuse)

    819 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/85
    Sujet : élu / établissement d'enseignement / personne handicapée
    Organisme : Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-086 Comité de protection de l'enfance
    811 Ko - 2014-086 Comité de protection de l\'enfance (ouvre la visionneuse)

    811 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/86
    Sujet : finances locales / association / action sociale / enfant
    Organisme : Comité de protection de l'enfance (Yonne)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-087 Association du vélodrome de l'Yonne
    829 Ko - 2014-087 Association du vélodrome de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    829 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/87
    Sujet : élu / association / installation sportive
    Organisme : Association du Vélodrome de l'Yonne
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Vélodrome
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-088 Association Yonne en Scène
    794 Ko - 2014-088 Association Yonne en Scène (ouvre la visionneuse)

    794 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/88
    Sujet : association / élu / culture
    Organisme : Association Yonne en Scène
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-089 Comité des Jumelages
    834 Ko - 2014-089 Comité des Jumelages (ouvre la visionneuse)

    834 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/89
    Sujet : jumelage / élu
    Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc Paul-Bert
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-090 Maison des Jeunes et de la Culture d'Auxerre
    808 Ko - 2014-090 Maison des Jeunes et de la Culture d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    808 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/90
    Sujet : élu / association / action culturelle
    Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-091 Patronage Laïque Paul-Bert
    826 Ko - 2014-091 Patronage Laïque Paul-Bert (ouvre la visionneuse)

    826 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/91
    Sujet : élu / association
    Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-092 Club Vert et Gulli'vert
    819 Ko - 2014-092 Club Vert et Gulli\'vert (ouvre la visionneuse)

    819 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/92
    Sujet : élu / association / centre de loisirs
    Organisme : Le Club vert (Auxerre) / Les Gulli'Vert (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-093 Conseil de discipline de recours de Bourgogne
    815 Ko - 2014-093 Conseil de discipline de recours de Bourgogne (ouvre la visionneuse)

    815 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/93
    Sujet : structure administrative / personnel / élu
    Organisme : Conseil de discipline de recours (Bourgogne)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-094 Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air
    780 Ko - 2014-094 Fédération départementale de l\'hôtellerie de plein air (ouvre la visionneuse)

    780 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/94
    Sujet : élu / camping caravaning / association
    Organisme : Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air (Yonne)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-095 Groupement d'intérêt public d'administration électronique e-bourgogne
    806 Ko - 2014-095 Groupement d\'intérêt public d\'administration électronique e-bourgogne (ouvre la visionneuse)

    806 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/95
    Sujet : système d'information / élu
    Organisme : Groupement d'intérêt public d'administration électronique e-bourgogne
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-096 Jardins familiaux – Comité local des jardins familiaux et collectifs
    798 Ko - 2014-096 Jardins familiaux – Comité local des jardins familiaux et collectifs (ouvre la visionneuse)

    798 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/96
    Sujet : jardin familial / élu
    Organisme : Comité local des jardins familiaux (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-097 la Maison – Association Service d'Action Éducative pour les adolescents
    797 Ko - 2014-097 la Maison – Association Service d\'Action Éducative pour les adolescents (ouvre la visionneuse)

    797 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/97
    Sujet : élu / action sociale / association
    Organisme : Service d'accueil, d'éducation, d'accompagnement La Maison (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-098 Réseau des Correspondants de Nuit
    804 Ko - 2014-098 Réseau des Correspondants de Nuit (ouvre la visionneuse)

    804 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/98
    Sujet : surveillance des bâtiments / élu
    Organisme : Auxerre. Service des correspondants de nuit
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-099 Conseiller en charge des questions de défense
    797 Ko - 2014-099 Conseiller en charge des questions de défense (ouvre la visionneuse)

    797 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/99
    Sujet : défense du territoire / élu
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-100 EPCC
    799 Ko - 2014-100 EPCC (ouvre la visionneuse)

    799 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/100
    Sujet : établissement d'enseignement / enseignement artistique / musique / élu
    Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

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